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Genre langue dans les lois nationales sur la violence

Selon le Manuel de l'ONU , "Il ya eu un débat de longue date sur la meilleure façon d'assurer la sensibilité au genre dans la législation sur la violence . " Ch . 3.1.4 . Certains pays ont choisi d'adopter une terminologie sexospécifique dans leurs lois sur la violence domestique à souligner le caractère sexiste de cette violence . Souvent cette langue a été contestée au motif de discrimination entre les sexes .

Par exemple , la protection de l'Inde des femmes contre la violence familiale , 2005 ( ci-après « la loi de l'Inde ») a été contestée dans plusieurs tribunaux de grande instance pour violation du droit constitutionnel à l'égalité . Ces défis ont été rejetées au motif qu'une loi spécifique au genre est nécessaire pour atteindre l'égalité des femmes et que les traités internationaux exigent que le gouvernement pour protéger les femmes contre la violence familiale . La criminalisation de la violence contre les femmes du droit (2007 ) de Costa Rica a également été contestée . Espagne justifie la spécificité du genre dans la Loi organique relative aux mesures de protection intégrale contre la violence de genre (2004 ) de l'Espagne (ci-après « la loi de l'Espagne " ) mesures globales de lutte contre la violence de genre , au motif que la violence de genre est " le symbole le plus brutal de l'inégalité des sexes . " voir la politique espagnole de l'égalité des sexes : la législation pertinente et des politiques actuelles , le Parlement européen ( 2009 ) à la p . 8 - 10 .

La Cour suprême américaine a statué que pour une classification du genre à être confirmé , il doit répondre à des objectifs gouvernementaux importants . Craig v Boren , 429 US 190 (1976 ) . Un argument fondé sur des données probantes pourrait être faite pour montrer un objectif gouvernemental important dans la protection des femmes contre la violence domestique . Mais si oui ou non les défis juridiques aux lois sexospécifiques soient respectés , en réponse à ces défis, il consacrer du temps et des ressources qui pourraient être utilisées d'autres sages de mettre en œuvre et de faire respecter la loi . Il est recommandé que tous les pays envisagent d'utiliser une terminologie sexospécifique dans sa loi sur la violence domestique donner un examen minutieux des avantages et des inconvénients d'une telle décision .

Le Conseil de l'Europe a lutté avec la question de la langue sexospécifique dans l'élaboration de la Convention d'Istanbul . Les résultats de ce débat sont visibles dans le titre officiel du document : La Convention sur la prévention et la lutte contre la violence contre les femmes et la violence domestique ( ce qui implique que la violence domestique ne se limite pas aux femmes ) . Les rédacteurs ont expliqué qu'ils partaient pour les Etats parties de décider de la mesure dans laquelle il applique la convention de "mâle, personnes âgées et enfants victimes de violence familiale . "

D'une part , les rédacteurs ont affirmé que la violence contre les femmes , y compris la violence domestique , est un phénomène nettement sexe parce que c'est la violence ciblant les femmes pour eux ou leur sexualité contrôler . D'autre part , les rédacteurs de la Convention ont reconnu que les hommes et les garçons ne sont pas à l'abri de certaines formes de violence couvertes par la Convention , en particulier la violence domestique , et que cette violence doit être abordée . Par conséquent , la Convention d'Istanbul laisse à l'État partie de décider de la mesure dans laquelle il choisit d'appliquer ses dispositions aux hommes , les victimes âgées et les enfants de la violence familiale ( voir l'article 2 ) . En tout état de cause , les États parties sont encouragés à intégrer une perspective sexospécifique dans toutes les politiques et ce qui contribuerait à résoudre la réalité des hommes gais dans des relations abusives ou que des hommes qui ne sont pas conformes à ce que la société considère comme constituant " un comportement approprié » . Il convient de noter que cette extension du champ d'application , cependant, ne diminue en rien l' approche de la Convention sur la violence contre les femmes comme une forme de violence fondée sur le sexe .

Convention du Conseil de l'Europe sur la prévention et la lutte contre la violence contre les femmes et la violence domestique ( Convention d'Istanbul ) Un instrument pour promouvoir une plus grande égalité entre les femmes et les hommes .

Législation spécifique au genre a été jugé important, en particulier en Amérique latine , car il reconnaît la violence contre les femmes comme une forme de discrimination fondée sur le sexe et répond aux besoins particuliers des femmes plaignantes / survivantes . Toutefois, la législation spécifique au sexe sur la violence contre les femmes ne permet pas la poursuite de la violence contre les hommes et les garçons et peut être contestée comme étant inconstitutionnelle dans certains pays . Un certain nombre de pays ont adopté une législation de sexe , applicable à la fois aux femmes et aux hommes . Cependant , une telle législation peut être l'objet de manipulations par les délinquants violents . Par exemple , dans certains pays , les femmes victimes de violence se sont poursuivis pour l'incapacité de protéger leurs enfants contre la violence . Législation non sexiste a également eu tendance à privilégier la stabilité de la famille sur les droits de l' ( à prédominance féminine ) plaignante / survivante , car elle ne reflète pas précisément ou l'expérience de la violence adresse des femmes perpétrée contre eux .

Certaines lois combine neutre et sexo-spécifique des dispositions pour tenir compte des expériences et des besoins des femmes plaignantes / survivantes de violence spécifiques , tout en permettant la poursuite de la violence contre les hommes et les garçons . Par exemple , le chapitre 4 , l'article 4 a du Code pénal suédois , réformée par le paquet " Kvinnofrid " en 1998 , contient une infraction neutre de «violation flagrante de l'intégrité " qui est constituée lorsque l'auteur commet des violations répétées , telles que physique ou d'abus sexuels , contre une personne avec laquelle ils ont , ou ont eu , une relation étroite , ainsi que l'infraction spécifique au genre de «violation grave de l'intégrité d'une femme " qui est constituée par les mêmes éléments , lorsqu'ils sont commis par un homme contre une femme . Le Code de procédure pénale autrichien , depuis 2006 , fournit des procédures et des droits spécifiques pour les femmes plaignantes / survivantes de la violence dans le processus de justice pénale afin d'éviter la victimisation secondaire .

United Nations Handbook for Legislation on Violence Against Women (hereinafter “UN Handbook”, Ch. 3.1.4

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